"Rubansandco" est un service de communication au public en ligne édité à titre non professionnel au sens de l'article 6, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004. Conformément aux dispositions de cet article, son éditeur à choisi de rester anonyme.

Il est hébergé par Pinacolaweb-Canalblog. Conformément à la loi, mes éléments d'identification personnelle lui ont été communiqués.

En cas de réclamation sur le contenu de ce site, commentaire ou article, je vous propose de m'adresser un courrier électronique via contacter l'auteur.

La loi vous permet également de vous adresser directement à l'hébergeur à cette adresse:

Pinacolaweb-Canablog

ZA du pont Peyrin

32600 L'Isle Jourdain

ou de le contacter par courrier électronique: premium@canablog.com

NB: Article 6,1,4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004:

"Le fait, pour toute personne, de présenter aux hébergeurs du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but  d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000€ d'amande"

Copyright:

Le contenu de ce blog est protégé par les droits d'auteur.

Toute reproduction doit faire l'objet d'une demande.

L'ensemble des créations présentées sur ce blog sont protégées par les dispositions du droit et de la propriété artistique et relèvent des articles L111 - 1  et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle

Art.L.111-1 :

"L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous".

Tout manquement à ces obligations de la part d'un tiers, sous quelque forme que se soit, verrai immédiatement la facturation des droits d'auteurs.

*****